Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALNEAL
HAGUENAUER Henri

Numéro de dépôt :
3102097
Date de dépôt :
15/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2011
BALNEAL de HAGUENAUER Henri

Présentation de la marque BALNEAL

Déposée le 15 mai 2001 par HAGUENAUER Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALNEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est HAGUENAUER Henri, domicilié(e) 15 Rue NICOLET, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri HAGUENAUER - France.

La marque BALNEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102097.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALNEAL est expirée depuis le 15 mai 2011.

HAGUENAUER Henri a également déposé les autres marques suivantes : WATERCLIP , TONIQUE , EXELIA , PRACTIL PRATIQUE ET FACILE , BALMEAL , VITALE , VITALE , TONIQUE


HAGUENAUER Henri - 15 Rue NICOLET, 75018 PARIS - France


Henri HAGUENAUER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Inscription le 12 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515815 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-12

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques Matériaux de construction non métalliques tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; construction transportables non métalliques, monuments non métalliques Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaque) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.